Déposée le 15 février 1993 par la société BAILLEUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la société BAILLEUL domicilié(e) LA VAUGOIRE BP 12, 72310 BESSE SUR BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 550 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLEUL SARL - France.
La marque LAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVIGNE est expirée depuis le 15 février 2003.
BAILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : Centi-souple , CENTIFIX
BAILLEUL - LA VAUGOIRE BP 12, 72310 BESSE SUR BRAYE - France - SIREN 576550511
BAILLEUL SARL - France
Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247247 - Publication au BOPI 1997-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Instruments de mesures linéaires Articles de mercerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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